Strelia : ESG

Construisons ensemble un monde durable

Durabilité. ESG. Changements climatiques. Ces éléments sont devenus des facteurs stratégiques pour les organisations, les entreprises, les institutions financières et les investisseurs du monde entier dans un environnement toujours plus complexe. Le paysage ESG évolue rapidement et les attentes en matière de durabilité augmentent continuellement, et toutes les parties concernées souhaitent jouer un rôle important dans la construction d’un monde durable.

Se repérer dans l'évolution constante du reporting et des aspects réglementaires de l'ESG - qui diffèrent selon les secteurs, les marchés et les juridictions - peut s’avérer être un véritable défi. De la neutralité carbone et de la finance durable aux questions de droits de l’homme dans les chaînes d'approvisionnement ou de la compréhension des objectifs de l’entreprise, l’intégration des principes ESG dans la conduite des affaires et la transformation des ambitions et des objectifs en actions concrètes nécessitent un accompagnement ESG complet et efficace.

L’équipe interdisciplinaire ESG de Strelia dispose d’une grande maitrise des différents facteurs ESG et de chacun de leurs risques. Nous pouvons, à tout moment, vous orienter dans la bonne direction. En nous appuyant sur l’expertise dans nos différentes pratiques, nous fournissons des conseils juridiques détaillés et stratégiques sur tous les aspect ESG pour soutenir nos clients dans leur transition, de manière responsable, vers un monde plus durable.

L’équipe interdisciplinaire ESG de Strelia dispose de la connaissance et de l’expérience dans un large spectre de domaines. Nos conseils en matière d'ESG vont au-delà de la gestion des risques et de la conformité.

Gouvernance d'entreprise durable et orientée ESG

Le conseil d’administration doit être proactif, préparé et déterminé lorsqu’il apporte des changements positifs à la tête de l'entreprise pour atteindre les objectifs ESG. Nous conseillons et accompagnons les conseils d'administration, le management et les comités (de contrôle) ESG dans leurs démarches d’intégration de facteurs ESG dans leur stratégie d’entreprise, leur politique et leurs prises de décisions. Nous les assistons dans l’élaboration et la mise en œuvre d’objectifs, de politiques et de pratiques en matière de développement durable.

M&A Durable

La surveillance approfondie des problématiques ESG a un impact indéniable sur les transactions telles que les fusions et scissions, les cessions et acquisitions, les joint-ventures et les IPOs. Nous assistons nos clients sur différents plans :

Évaluation et gestion des opportunités et risques ESG
Rédaction de plan de gestion et codes de conduite ESG
Analyse des transactions afin d'identifier les impacts ESG potentiels dans les chaînes de valeur et d'approvisionnement
Mise en œuvre de contrôles préalables structurée et d’analyse de risque ESG
Conseils sur la manière d'intégrer efficacement les facteurs ESG dans l'écosystème transactionnel.

Financement Durable

Nous conseillons les prêteurs, les émetteurs et les fonds d'investissement à impact sur tous les aspects d’un financement durable, qu'il s'agisse de prêts ou d'obligations vertes pour les entreprises, de financement de chaînes d'approvisionnement durable ou de financement de projets d'énergie renouvelable. Nos clients nous font confiance pour les aider à établir ou développer les normes applicables aux produits liés au développement durable, tels que les obligations et les prêts verts ou sociaux.

Gestion des Ressources Humaines

Le « S » d’ESG met l’accent sur l’aspect humain dans la démarche de durabilité et d’implication éthique d'une entreprise. Le facteur Social souligne les engagements et les relations avec les employés, la santé et la sécurité, la non-discrimination, l’éducation et la formation, la diversité et l’inclusion, les normes de travail et les droits de l’homme, la transparence des conditions de travail et salaires, la rémunération des dirigeants liée aux objectifs ESG, les lanceurs d’alerte, etc. 'est pour cette raison qu'il s'agit de l'un des points les plus importants à l’agenda de toute entreprise. Les facteurs ESG font l'objet de nouvelles législations et réglementations nationales et européennes qui impliquent, entre autres, des obligations croissantes de reporting et de divulgation, nécessitant que les entreprises aient de plus en plus recours à des experts en la matière. Nous aidons nos clients à gérer leur capital humain en leur permettant de comprendre leurs risques en matière de droits de l'homme ainsi que ceux de leurs partenaires commerciaux.

Immobilier Durable

Le « E » de ESG (Environnementaux) fait référence à l’utilisation de matériaux recyclés ou recyclables, la pollution et l’assainissement, la compensation des émissions carbones, la gestion et le traitement des déchets, la promotion de la mobilité douce et l'efficacité énergétique des bâtiments. Le « S » (Sociaux) concerne la santé et le bien-être des occupants, mais aussi de la communauté avoisinante. Ces éléments recouvrent la participation active à la rénovation des espaces publics, les logements à prix abordables, les logements sociaux ou les centres de soin, ainsi que la réhabilitation de construction existantes. La lettre « G » (Gouvernance), qui concerne la manière dont une entreprise est structurée ou dirigée, incite, les promoteurs immobiliers, les propriétaires et les autres parties prenantes à exercer leurs activités de manière responsable, transparente et inclusive.

Nous conseillons un grand nombre d’acteurs du secteur immobilier dans l’élaboration et la mise en place de leur stratégie ESG, notamment lors de la rédaction et de la négociation d’accords ou l'introduction de demandes de permis. Nous les conseillons également sur l’approche ESG lors de la structuration des transactions et de la gestion des entreprises.

Durabilité et Droit Administratif

En ce qui concerne la durabilité et le droit administratif, les critères d'attribution des marchés publics, les projets et les dossiers de marchés publics, ainsi que les réclamations et les actions administratives sont de plus en plus motivés par des préoccupations ESG.

Nous assistons les entités publiques dans la rédaction de documents d’appel d’offres qui répondent à toutes les exigences en matière d'ESG. Les clients du secteur privé nous accordent également leur confiance pour les aider à répondre aux attentes et aux exigences de l’autorité adjudicatrice en matière d'ESG.

Durabilité et Droit de la Concurrence

Le droit de la concurrence peut constituer un obstacle pour les entreprises qui collaborent entre elles pour mener à bien, de bonne foi, des initiatives en matière de climat et de développement durable. Les clients nous consultent de manière toujours plus pressante sur les interactions entre les règles de concurrence et leurs objectifs en matière de développement durable. Ils font appel à nos services pour des recommandations pratiques en matière de coopération entre les concurrents, de fusions et acquisitions, de contrôle des concentrations, d’aides d'État et de questions de droit de la consommation.

Nous travaillons en collaboration avec nos experts de l’énergie en ce qui concerne la lutte contre le changement climatique. Nous aidons nos clients à se frayer un chemin vers la neutralité carbone, en les conseillant, par exemple, sur les investissements dans les énergies renouvelables et sur la réduction de la pollution carbone liée aux transports. De plus, nous leurs montrons comment intégrer le European Green Deal et le New Circular Economy Action Plan. En ce qui concerne la relation typique entre le client et le distributeur (ou vendeur), nous les conseillons sur la manière de promouvoir leurs objectifs ESG tout au long de la chaîne d'approvisionnement et d’atténuer les risques qui peuvent en découler.

ESG – Résolution de litiges

Les actions en justice en matière d'ESG contre les entreprises sont devenues de plus en plus fréquentes ces dernières années, soulignant l’importance de la mise en place de stratégies de litige. Nous conseillons nos clients sur leur exposition aux risques ESG et sur les litiges concernant l’environnement, les changements climatiques, les droits de l’homme - y compris le droit du travail, la corruption, la lutte contre le blanchiment - et la gouvernance d’entreprise. Les récents développements législatifs sur les infractions ESG rappellent que les entreprises peuvent être exposées à la responsabilité civile et pénale en cas de non-respect des règles en matière d’ESG.

Stratégies fiscales durables

Les impôts constituent un outil fiscal privilégié pour identifier les risques, les défis et les opportunités en matière d'ESG.

Si par le passé, de nombreuses contribuables, particuliers ou entreprises, ont pu être amenés à limiter les conséquences fiscales de leurs transactions commerciales ou de la gestion de leur patrimoine privé, la prise de conscience croissante des facteurs ESG et de la durabilité a conduit à une approche fiscale plus étendue. Des termes tels que fiscalité équitable (fair taxation), érosion de la base d'imposition (base erosion), transfert de bénéfices (profit shifting), évasion fiscale (tax evasion) ou fiscalité verte (green tax) ne sont certes pas nouveaux, mais ils doivent dorénavant être abordés dans le cadre d'une vision globale qui prend en compte les facteurs ESG.

En tant que conseillers de confiance, nous vous aidons à intégrer l'ESG dès la phase de structuration de votre entreprise ou de votre transaction et bien après.

L'équipe interdisciplinaire ESG de Strelia est présidée par Gisèle Rosselle, responsable de notre département Corporate & M&A.

Nous sommes impatients d'écouter vos besoins et vos défis et de discuter de la manière dont nous pouvons vous guider efficacement dans votre parcours ESG.

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