Notre équipe est composée d’avocats accomplis dans le contentieux et les transactions, qui sont chacun experts dans leur domaine de compétence, comme le droit immobilier, administratif, de l’environnement, des sociétés, financier et fiscal. Nous représentons une large variété de clients, notamment des promoteurs, des sociétés de construction, des sociétés d’ingénierie, des utilisateurs de biens immobiliers (propriétaires et locataires), des fournisseurs, des prestataires de services, des sociétés d’investissement immobilier cotées (REIT), des fonds de private-equity ou des autorités publiques.

Immobilier

Nous assistons les clients dans le cadre du développement, de l’acquisition, de la cession, de la location ou de l’acquisition de droits immobiliers d’actifs réels, tels que des immeubles de bureaux, des hôtels, des centres commerciaux, des hôpitaux ou de grands projets d’infrastructures commerciales, industrielles ou sociales. L’équipe assiste les clients tout au long du cycle de vie des biens immobiliers, c’est-à-dire des développements industriels ou commerciaux sur site vierge, des acquisitions, des locations, des rénovations, des redéveloppements ou des projets de démolition, en abordant une gamme complète de questions complexes, notamment :

• l’acquisition de droits immobiliers (vente, emphytéose, usufruit, servitudes,...)
• contrats de construction et d'ingénierie
• permis d’urbanisme, permis d’environnement et autres permis/autorisations
• les règles d’aménagement du territoire
• la pollution des sols et autres questions environnementales
• les litiges.

Marchés Publics, Concessions Et Partenariat Public-Privé

En tant qu’experts réputés en droit administratif, nous conseillons à la fois les organismes publics et les clients privés (y compris les sponsors et les prêteurs) dans toutes les étapes des marchés publics, des concessions et des partenariats public-privé tels que :

• l'examen de l'applicabilité des règles relatives aux marchés publics et aux concessions
• la rédaction des documents de marché et des décisions d'attribution
• le contrôle de la régularité de la procédure d'attribution
• la contestation ou la défense des décisions de sélection et d'attribution
• la résolution de problèmes d'exécution.

Les marchés de travaux publics faisant partie de notre pratique, nous nous concentrons en outre sur les marchés publics de fournitures et de services, notamment dans les secteurs de l'informatique, des télécommunications, de la santé et des organisations à but non lucratif.

Droit Administratif Général

Dans l’environnement commercial actuel, la conformité avec un cadre administratif et réglementaire élaboré est de la plus haute importance. Nos experts en droit administratif assistent les clients dans les questions relatives à ce cadre, y compris les contestations ultérieures devant le Conseil d’État belge, la Cour constitutionnelle, les tribunaux administratifs et civils. En outre, l’équipe guide les clients au travers d’un large éventail de questions administratives et constitutionnelles afin de trouver des solutions commerciales pratiques et concrètes aux principales questions juridiques.